ICMARCHITECTURES
Aix-les-Bains (73100)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. 6 MONTS MAITRISE D'OEUVRE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Maîtrise d’œuvre, études à Aix-les-Bains (73100) · créée en 2023 · SAS · dirigeant : Gontran LE ROUX (Président de SAS) · SIRET 95386965800013
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
6 MONTS MAITRISE D'OEUVRE est une personne morale de forme « SAS », installée à Aix-les-Bains d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.12B. Le métier affiché, maître d’œuvre, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Pour un projet à Aix-les-Bains, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 484 logement(s) autorisé(s) en douze mois.
Aix-les-Bains (73100)
Aix-les-Bains (73100)
Aix-les-Bains (73100)
Aix-les-Bains (73100)
Aix-les-Bains (73100)
Aix-les-Bains (73100)
Aix-les-Bains (73100)
Aix-les-Bains (73100)
Le répertoire Sirene indique une création en 2023, soit environ 3 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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