Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DOMINIQUE SENI n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Appietto (20167)

DOMINIQUE SENI

Architecture à Appietto (20167) · créée en 1990 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DOMINIQUE SENI · SIRET 37964441200031

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1990
  • Établissement secondaire

Données d’entreprise de DOMINIQUE SENI (Appietto)

Implantation
Appietto (20167)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/1990
SIRET
379 644 412 00031
SIREN
379 644 412
Responsable
DOMINIQUE SENI (entrepreneur individuel)
Adresse
Appietto (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Appietto (20167), DOMINIQUE SENI est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Architecte à Appietto : missions habituelles et limites

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Appietto, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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DOMINIQUE SENI (20167) : questions fréquentes

Les données affichées sur DOMINIQUE SENI sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

DOMINIQUE SENI a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec DOMINIQUE SENI. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Depuis quand DOMINIQUE SENI existe-t-il ?

D’après Sirene, DOMINIQUE SENI a été créé en 1990. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.