Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARTEMIS CONSTRUCTION n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Apprieu (38140)

ARTEMIS CONSTRUCTION

Architecture à Apprieu (38140) · créée en 2012 · SARL · SIRET 78895741300016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2012
  • Siège

Architecte à Apprieu : la fiche de l’établissement

Implantation
Apprieu (38140)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
11/10/2012
SIRET
788 957 413 00016
SIREN
788 957 413
Adresse
260 RUE DE LA CONTAMINE 38140 APPRIEU

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, ARTEMIS CONSTRUCTION figure au répertoire Sirene dans la commune d'Apprieu, en Isère. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

13 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Apprieu, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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ARTEMIS CONSTRUCTION (38140) : questions fréquentes

Comment corriger une information sur ARTEMIS CONSTRUCTION ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Quelle est l’ancienneté de ARTEMIS CONSTRUCTION ?

D’après Sirene, ARTEMIS CONSTRUCTION a été créé en 2012. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Combien de temps pour obtenir un permis à Apprieu ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).