Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BENOIT HURTAUD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Apremont (85220)

BENOIT HURTAUD

Architecture à Apremont (85220) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BENOIT HURTAUD · SIRET 53976427400012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2012
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet d'Apremont

Implantation
Apremont (85220)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
18/01/2012
SIRET
539 764 274 00012
SIREN
539 764 274
Responsable
BENOIT HURTAUD (entrepreneur individuel)
Adresse
Apremont (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Apremont, BENOIT HURTAUD apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Architecte à Apremont : missions habituelles et limites

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Apremont compte 4 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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BENOIT HURTAUD (85220) : questions fréquentes

Ce site est-il celui de BENOIT HURTAUD ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; BENOIT HURTAUD ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Apremont ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

BENOIT HURTAUD peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.