Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARC PLANS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Arces (17120)

ARC PLANS

Architecture à Arces (17120) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICKAEL PINHEIRO · SIRET 54007574400032

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2012
  • Siège

Architecte à Arces : la fiche de l’établissement

Implantation
Arces (17120)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
06/02/2012
SIRET
540 075 744 00032
SIREN
540 075 744
Responsable
MICKAEL PINHEIRO (entrepreneur individuel)
Adresse
Arces (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Arces (17120), ARC PLANS est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Confier son dossier à un architecte à Arces

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Arces, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 2 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Quel délai après le dépôt du dossier à Arces ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Comment corriger une information sur ARC PLANS ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Ce site est-il celui de ARC PLANS ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ARC PLANS ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.