Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN-PIERRE MOYA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Aubenas-les-Alpes (04110)

JEAN-PIERRE MOYA

Architecture à Aubenas-les-Alpes (04110) · créée en 1985 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-PIERRE MOYA · SIRET 33189351100039

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1985
  • Siège

SIRET, activité et création : JEAN-PIERRE MOYA à Aubenas-les-Alpes

Implantation
Aubenas-les-Alpes (04110)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1985
SIRET
331 893 511 00039
SIREN
331 893 511
Responsable
JEAN-PIERRE MOYA (entrepreneur individuel)
Adresse
Aubenas-les-Alpes (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

JEAN-PIERRE MOYA est un établissement recensé à Aubenas-les-Alpes (04110) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Aubenas-les-Alpes compte 90 habitants. Le dépôt se fait en mairie ; la téléprocédure n’y est obligatoire qu’au-delà de 3 500 habitants (Légifrance).

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JEAN-PIERRE MOYA peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Le formulaire de cette page contacte-t-il JEAN-PIERRE MOYA ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément JEAN-PIERRE MOYA. Le devis est gratuit, sans engagement.

Où retrouver la fiche officielle de JEAN-PIERRE MOYA ?

Saisissez le SIREN 331893511 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.