MF
Aubigny-Les Clouzeaux (85430)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BATI OEUVRE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Aubigny-Les Clouzeaux (85430) · créée en 2012 · SARL · dirigeant : Anthony BOUTARD (Gérant) · SIRET 75352658100016
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
BATI OEUVRE existe depuis 2012 selon le répertoire Sirene, soit environ 14 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Aubigny-Les Clouzeaux comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Aubigny-Les Clouzeaux, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Aubigny-Les Clouzeaux (85430)
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec BATI OEUVRE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
D’après Sirene, BATI OEUVRE a été créé en 2012. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.
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