Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MARTIAL BERGE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Baccarat (54120)

MARTIAL BERGE

Architecture à Baccarat (54120) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARTIAL BERGE · SIRET 83269835100018

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2017
  • Siège

Données d’entreprise de MARTIAL BERGE (Baccarat)

Implantation
Baccarat (54120)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
16/10/2017
SIRET
832 698 351 00018
SIREN
832 698 351
Responsable
MARTIAL BERGE (entrepreneur individuel)
Adresse
Baccarat (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MARTIAL BERGE existe depuis 2017 selon le répertoire Sirene, soit environ 9 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Baccarat comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.

Architecte à Baccarat : missions habituelles et limites

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Baccarat compte 1 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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MARTIAL BERGE (54120) : questions fréquentes

Comment corriger une information sur MARTIAL BERGE ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Baccarat ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

L’inscription de MARTIAL BERGE à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.