Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PATRICK DELAMOTTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bailly (78870)

PATRICK DELAMOTTE

Architecture à Bailly (78870) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICK DELAMOTTE · SIRET 31988812900040

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1980
  • Siège

PATRICK DELAMOTTE à Bailly : données Sirene

Implantation
Bailly (78870)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1980
SIRET
319 888 129 00040
SIREN
319 888 129
Responsable
PATRICK DELAMOTTE (entrepreneur individuel)
Adresse
Bailly (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Bailly, PATRICK DELAMOTTE est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Aucun logement n’a été autorisé à Bailly sur les douze derniers mois connus de Sit@del2. Un projet reste possible : seuls le zonage et le règlement décident de la réponse.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Bailly

PATRICK DELAMOTTE peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Où lire le règlement applicable à Bailly ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

L’inscription de PATRICK DELAMOTTE à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.