Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HELENE PASCAL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Balbigny (42510)

HELENE PASCAL

Architecture à Balbigny (42510) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HELENE PASCAL · SIRET 44159033800030

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2002
  • Siège

HELENE PASCAL à Balbigny : données Sirene

Implantation
Balbigny (42510)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/2002
SIRET
441 590 338 00030
SIREN
441 590 338
Responsable
HELENE PASCAL (entrepreneur individuel)
Adresse
Balbigny (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

HELENE PASCAL est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Balbigny, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Balbigny appartient à l’intercommunalité CC de Forez-Est. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions sur HELENE PASCAL à Balbigny

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Comment vérifier le titre d’architecte de HELENE PASCAL ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Où retrouver la fiche officielle de HELENE PASCAL ?

Saisissez le SIREN 441590338 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.