Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. NOEL SAN EMETERIO n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bayonne (64100)

NOEL SAN EMETERIO

Architecture à Bayonne (64100) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : NOEL SAN EMETERIO · SIRET 53906058200035

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2012
  • Siège

Identité de l’établissement à Bayonne

Implantation
Bayonne (64100)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/01/2012
SIRET
539 060 582 00035
SIREN
539 060 582
Responsable
NOEL SAN EMETERIO (entrepreneur individuel)
Adresse
Bayonne (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

NOEL SAN EMETERIO est un établissement recensé à Bayonne (64100) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Bayonne appartient à l’intercommunalité CA du Pays Basque. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Comment vérifier le titre d’architecte de NOEL SAN EMETERIO ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que NOEL SAN EMETERIO ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.

Depuis quand NOEL SAN EMETERIO existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2012, soit environ 14 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.