Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. TVSA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bayonne (64100)

TVSA

Architecture à Bayonne (64100) · créée en 2023 · SARL · dirigeant : Timothee VAN SPRENGEL (Gérant) · SIRET 97876520400018

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2023
  • Siège

Architecte à Bayonne : la fiche de l’établissement

Implantation
Bayonne (64100)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/08/2023
SIRET
978 765 204 00018
SIREN
978 765 204
Responsable
Timothee VAN SPRENGEL (Gérant)
Adresse
16 BOULEVARD JEAN JAURES 64100 BAYONNE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

TVSA est une personne morale de forme « SARL », installée à Bayonne d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Bayonne, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Questions sur TVSA à Bayonne

L’inscription de TVSA à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Comment corriger une information sur TVSA ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

TVSA a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec TVSA. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.