Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PHILIPPE BOSSARD ARCHITECTE DPLG n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Beaupréau-en-Mauges (49110)

PHILIPPE BOSSARD ARCHITECTE DPLG

Architecture à Beaupréau-en-Mauges (49110) · créée en 2003 · SAS · dirigeant : Philippe BOSSARD (Président de SAS) · SIRET 44944533700016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2003
  • Siège

Données d’entreprise de PHILIPPE BOSSARD ARCHITECTE DPLG (Beaupréau-en-Mauges)

Implantation
Beaupréau-en-Mauges (49110)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/2003
SIRET
449 445 337 00016
SIREN
449 445 337
Responsable
Philippe BOSSARD (Président de SAS)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
38 B RUE DU MARECHAL FOCH-BEAUPREAU 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGES

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PHILIPPE BOSSARD ARCHITECTE DPLG est une personne morale de forme « SAS », installée à Beaupréau-en-Mauges d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Architecte à Beaupréau-en-Mauges : missions habituelles et limites

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Dans une commune de 23 989 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Beaupréau-en-Mauges.

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Le formulaire de cette page contacte-t-il PHILIPPE BOSSARD ARCHITECTE DPLG ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément PHILIPPE BOSSARD ARCHITECTE DPLG. Le devis est gratuit, sans engagement.

Comment corriger une information sur PHILIPPE BOSSARD ARCHITECTE DPLG ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Beaupréau-en-Mauges ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.