Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BORIS CASANOVA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Belgentier (83210)

BORIS CASANOVA

Architecture à Belgentier (83210) · créée en 2006 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BORIS CASANOVA · SIRET 49084415600011

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2006
  • Siège

SIRET, activité et création : BORIS CASANOVA à Belgentier

Implantation
Belgentier (83210)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/2006
SIRET
490 844 156 00011
SIREN
490 844 156
Responsable
BORIS CASANOVA (entrepreneur individuel)
Adresse
Belgentier (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, BORIS CASANOVA figure au répertoire Sirene dans la commune de Belgentier, dans le Var. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Belgentier compte 2 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Questions avant de confier votre dossier à Belgentier

Les données affichées sur BORIS CASANOVA sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 490844156 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Où lire le règlement applicable à Belgentier ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

L’inscription de BORIS CASANOVA à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.