Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHEL JAUSSAUD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bellême (61130)

MICHEL JAUSSAUD

Architecture à Bellême (61130) · créée en 1984 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL JAUSSAUD · SIRET 33007101000012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1984
  • Siège

MICHEL JAUSSAUD à Bellême : données Sirene

Implantation
Bellême (61130)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/06/1984
SIRET
330 071 010 00012
SIREN
330 071 010
Responsable
MICHEL JAUSSAUD (entrepreneur individuel)
Adresse
Bellême (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 1984, MICHEL JAUSSAUD fait partie des établissements anciens de la liste de Bellême. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Bellême compte 6 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

Comparer avant de confier votre dossier à Bellême

Tous les professionnels à Bellême

Six dossiers et leurs honoraires indicatifs

Chercher un concepteur autour de Bellême

Dossier de permis de construire dans l'Orne

Vérifier un cabinet à Bellême : réponses

Où retrouver la fiche officielle de MICHEL JAUSSAUD ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Ce site est-il celui de MICHEL JAUSSAUD ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec MICHEL JAUSSAUD. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.