Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASS' ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Beynost (01700)

PASS' ARCHITECTURE

Architecture à Beynost (01700) · créée en 2009 · SARL · dirigeant : Clotilde CAYRAT (Gérant) · SIRET 51139564200024

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

Informations publiques sur PASS' ARCHITECTURE, à Beynost

Implantation
Beynost (01700)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/03/2009
SIRET
511 395 642 00024
SIREN
511 395 642
Responsable
Clotilde CAYRAT (Gérant)
Adresse
851 ROUTE DE GENEVE 01700 BEYNOST

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Personne morale recensée à Beynost (01700), PASS' ARCHITECTURE relève de la forme juridique « SARL ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 511395642. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Beynost appartient à l’intercommunalité CC de Miribel et du Plateau. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Fiche de PASS' ARCHITECTURE, Beynost : vos questions

Comment vérifier le titre d’architecte de PASS' ARCHITECTURE ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quel délai après le dépôt du dossier à Beynost ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Où retrouver la fiche officielle de PASS' ARCHITECTURE ?

Saisissez le SIREN 511395642 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.