CHRISTOPHE FORTINEAU
Bouguenais (44340)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER STEPHANE FERNANDEZ n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Bouguenais (44340) · créée en 2005 · SAS · dirigeant : Stephane FERNANDEZ (Président de SAS) · SIRET 48796431400032
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Personne morale recensée à Bouguenais (44340), ATELIER STEPHANE FERNANDEZ relève de la forme juridique « SAS ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 487964314. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Bouguenais appartient à l’intercommunalité Nantes Métropole. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Bouguenais (44340)
Bouguenais (44340)
Bouguenais (44340)
Bouguenais (44340)
Bouguenais (44340)
Bouguenais (44340)
Bouguenais (44340)
Bouguenais (44340)
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Saisissez le SIREN 487964314 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
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