SAS CMA
Boulogne-Billancourt (92100)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARCHITECTURES JEAN-JACQUES LE QUILLEUC n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Boulogne-Billancourt (92100) · créée en 2008 · SARL · dirigeant : Jean-Jacques LE QUILLEUC (Gérant) · SIRET 50960657000026
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Personne morale recensée à Boulogne-Billancourt (92100), ARCHITECTURES JEAN-JACQUES LE QUILLEUC relève de la forme juridique « SARL ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 509606570. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
1 711 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Boulogne-Billancourt, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Boulogne-Billancourt (92100)
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Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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