Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEROME MELLET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Briançon (05100)

JEROME MELLET

Architecture à Briançon (05100) · créée en 1997 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEROME MELLET · SIRET 41419179100022

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1997
  • Siège

Informations publiques sur JEROME MELLET, à Briançon

Implantation
Briançon (05100)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
09/10/1997
SIRET
414 191 791 00022
SIREN
414 191 791
Responsable
JEROME MELLET (entrepreneur individuel)
Adresse
Briançon (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 1997, JEROME MELLET fait partie des établissements anciens de la liste de Briançon. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Ce que fait un architecte pour un permis à Briançon

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

57 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Briançon, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Questions sur JEROME MELLET à Briançon

Où retrouver la fiche officielle de JEROME MELLET ?

Saisissez le SIREN 414191791 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Quel délai après le dépôt du dossier à Briançon ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Depuis quand JEROME MELLET existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 1997, soit environ 29 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.