Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Carignan (08110)

MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE

Architecture à Carignan (08110) · créée en 2020 · SAS · dirigeant : Maxime DUPONT (Président de SAS) · SIRET 88997538900012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2020
  • Siège

MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE à Carignan : données Sirene

Implantation
Carignan (08110)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/2020
SIRET
889 975 389 00012
SIREN
889 975 389
Responsable
Maxime DUPONT (Président de SAS)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
9 RUE DU BOIS LAIRE 08110 CARIGNAN

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Personne morale recensée à Carignan (08110), MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE relève de la forme juridique « SAS ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 889975389. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

À Carignan, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE ou à un autre concepteur devra respecter.

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Comment comparer MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE avec d’autres cabinets ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Depuis quand MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE existe-t-il ?

D’après Sirene, MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE a été créé en 2020. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.