JEAN BELLET
Caudan (56850)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HERVE TOULLIOU n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Caudan (56850) · créée en 2007 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HERVE TOULLIOU · SIRET 49370100700012
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Établissement d’architecture recensé à Caudan, HERVE TOULLIOU apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Caudan appartient à l’intercommunalité CA Lorient Agglomération. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Caudan (56850)
Caudan (56850)
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; HERVE TOULLIOU ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus