Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ALAIN DELOY n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Champ-le-Duc (88600)

ALAIN DELOY

Architecture à Champ-le-Duc (88600) · créée en 1978 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALAIN DELOY · SIRET 31201949000027

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1978
  • Siège

Fiche officielle de ALAIN DELOY (88600)

Implantation
Champ-le-Duc (88600)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1978
SIRET
312 019 490 00027
SIREN
312 019 490
Responsable
ALAIN DELOY (entrepreneur individuel)
Adresse
Champ-le-Duc (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ALAIN DELOY est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Champ-le-Duc, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Aucun logement n’a été autorisé à Champ-le-Duc sur les douze derniers mois connus de Sit@del2. Un projet reste possible : seuls le zonage et le règlement décident de la réponse.

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Questions avant de confier votre dossier à Champ-le-Duc

Où lire le règlement applicable à Champ-le-Duc ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Quel dossier confier à un architecte ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Quelle est l’ancienneté de ALAIN DELOY ?

Le répertoire Sirene indique une création en 1978, soit environ 48 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.