Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. XAVIER MOENS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Charenton-le-Pont (94220)

XAVIER MOENS

Architecture à Charenton-le-Pont (94220) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : XAVIER MOENS · SIRET 53056578700013

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2011
  • Siège

XAVIER MOENS à Charenton-le-Pont : données Sirene

Implantation
Charenton-le-Pont (94220)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
23/03/2011
SIRET
530 565 787 00013
SIREN
530 565 787
Responsable
XAVIER MOENS (entrepreneur individuel)
Adresse
Charenton-le-Pont (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Charenton-le-Pont, XAVIER MOENS est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Dans une commune de 28 830 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Charenton-le-Pont.

Autres professionnels recensés à Charenton-le-Pont

Architecte

A OU B

Charenton-le-Pont (94220)

Tous les professionnels à Charenton-le-Pont

Six dossiers et leurs honoraires indicatifs

Dossier de permis dans les communes proches de Charenton-le-Pont

Dossier de permis de construire dans le Val-de-Marne

Questions fréquentes sur ce architecte à Charenton-le-Pont

XAVIER MOENS a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; XAVIER MOENS ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Quel délai après le dépôt du dossier à Charenton-le-Pont ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Comment vérifier le titre d’architecte de XAVIER MOENS ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.