EL FATMI NAWELLE
Venizel · 8 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ACTE PLAN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Chassemy (02370) · créée en 2013 · SARL · dirigeant : Anthony VIQUIERT (Gérant) · SIRET 79765897800011
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Personne morale recensée à Chassemy (02370), ACTE PLAN relève de la forme juridique « SARL ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 797658978. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Pour un projet à Chassemy, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 0 logement(s) autorisé(s) en douze mois.
Venizel · 8 km
Crouy · 10 km
Crouy · 10 km
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Villeneuve-Saint-Germain · 11 km
Soissons · 13 km
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ACTE PLAN ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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