Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. EMMANUEL DE COCKBORNE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Châteauneuf-sur-Charente (16120)

EMMANUEL DE COCKBORNE

Architecture à Châteauneuf-sur-Charente (16120) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMMANUEL DE COCKBORNE · SIRET 44106676800033

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2002
  • Siège

Informations publiques sur EMMANUEL DE COCKBORNE, à Châteauneuf-sur-Charente

Implantation
Châteauneuf-sur-Charente (16120)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
20/02/2002
SIRET
441 066 768 00033
SIREN
441 066 768
Responsable
EMMANUEL DE COCKBORNE (entrepreneur individuel)
Adresse
Châteauneuf-sur-Charente (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

EMMANUEL DE COCKBORNE est inscrit au répertoire Sirene depuis 2002, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Châteauneuf-sur-Charente (16120) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Châteauneuf-sur-Charente découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Questions fréquentes sur ce architecte à Châteauneuf-sur-Charente

Quel délai après le dépôt du dossier à Châteauneuf-sur-Charente ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Ce site est-il celui de EMMANUEL DE COCKBORNE ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; EMMANUEL DE COCKBORNE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Où lire le règlement applicable à Châteauneuf-sur-Charente ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).