Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BERNARD MOTTUEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Châtenay-Malabry (92290)

BERNARD MOTTUEL

Architecture à Châtenay-Malabry (92290) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BERNARD MOTTUEL · SIRET 33897400900023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1986
  • Siège

Architecte à Châtenay-Malabry : la fiche de l’établissement

Implantation
Châtenay-Malabry (92290)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/02/1986
SIRET
338 974 009 00023
SIREN
338 974 009
Responsable
BERNARD MOTTUEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Châtenay-Malabry (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 1986, BERNARD MOTTUEL fait partie des établissements anciens de la liste de Châtenay-Malabry. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Châtenay-Malabry appartient à l’intercommunalité Métropole du Grand Paris. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Comment comparer BERNARD MOTTUEL avec d’autres cabinets ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Combien de temps pour obtenir un permis à Châtenay-Malabry ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).