Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. NOEL BADUEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Chaville (92370)

NOEL BADUEL

Architecture à Chaville (92370) · créée en 1983 · Entrepreneur individuel · dirigeant : NOEL BADUEL · SIRET 32653170400038

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1983
  • Siège

Fiche officielle de NOEL BADUEL (92370)

Implantation
Chaville (92370)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/02/1983
SIRET
326 531 704 00038
SIREN
326 531 704
Responsable
NOEL BADUEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Chaville (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, NOEL BADUEL figure au répertoire Sirene dans la commune de Chaville, dans les Hauts-de-Seine. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte à Chaville : missions habituelles et limites

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Dans une commune de 20 594 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Chaville.

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Où retrouver la fiche officielle de NOEL BADUEL ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

NOEL BADUEL peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).