Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SEBASTIEN FAURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Cintegabelle (31550)

SEBASTIEN FAURE

Architecture à Cintegabelle (31550) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN FAURE · SIRET 41901645600016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1998
  • Siège

SEBASTIEN FAURE à Cintegabelle : données Sirene

Implantation
Cintegabelle (31550)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/1998
SIRET
419 016 456 00016
SIREN
419 016 456
Responsable
SEBASTIEN FAURE (entrepreneur individuel)
Adresse
Cintegabelle (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

SEBASTIEN FAURE est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Cintegabelle, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Le plan local d’urbanisme (PLU) de Cintegabelle découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Questions sur SEBASTIEN FAURE à Cintegabelle

Les données affichées sur SEBASTIEN FAURE sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Comment corriger une information sur SEBASTIEN FAURE ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Où lire le règlement applicable à Cintegabelle ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.