Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ZOE DOMINGUEZ BASELGA (BASELGA) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Colomiers (31770)

ZOE DOMINGUEZ BASELGA (BASELGA)

Architecture à Colomiers (31770) · créée en 2019 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ZOE DOMINGUEZ BASELGA · SIRET 85231750200015

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2019
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Colomiers

Implantation
Colomiers (31770)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
15/07/2019
SIRET
852 317 502 00015
SIREN
852 317 502
Responsable
ZOE DOMINGUEZ BASELGA (entrepreneur individuel)
Adresse
Colomiers (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ZOE DOMINGUEZ BASELGA (BASELGA) existe depuis 2019 selon le répertoire Sirene, soit environ 7 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Colomiers comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.

Architecte à Colomiers : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Colomiers dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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Comment vérifier le titre d’architecte de ZOE DOMINGUEZ BASELGA (BASELGA) ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

ZOE DOMINGUEZ BASELGA (BASELGA) a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ZOE DOMINGUEZ BASELGA (BASELGA) ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Comment corriger une information sur ZOE DOMINGUEZ BASELGA (BASELGA) ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.