Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PATRICE BELLE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Combret (12370)

PATRICE BELLE

Architecture à Combret (12370) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICE BELLE · SIRET 44230468900023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1995
  • Siège

Informations publiques sur PATRICE BELLE, à Combret

Implantation
Combret (12370)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1995
SIRET
442 304 689 00023
SIREN
442 304 689
Responsable
PATRICE BELLE (entrepreneur individuel)
Adresse
Combret (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 1995, PATRICE BELLE fait partie des établissements anciens de la liste de Combret. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Pour un projet à Combret, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 0 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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PATRICE BELLE (12370) : questions fréquentes

PATRICE BELLE a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec PATRICE BELLE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Comment corriger une information sur PATRICE BELLE ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément PATRICE BELLE. Le devis est gratuit, sans engagement.