Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SEBASTIEN NOEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Diesen (57890)

SEBASTIEN NOEL

Architecture à Diesen (57890) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN NOEL · SIRET 51537737200021

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

Architecte à Diesen : la fiche de l’établissement

Implantation
Diesen (57890)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/2009
SIRET
515 377 372 00021
SIREN
515 377 372
Responsable
SEBASTIEN NOEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Diesen (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

SEBASTIEN NOEL est inscrit au répertoire Sirene depuis 2009, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Diesen (57890) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Diesen appartient à l’intercommunalité CA Saint-Avold Synergie. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Diesen

Où retrouver la fiche officielle de SEBASTIEN NOEL ?

Saisissez le SIREN 515377372 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Où lire le règlement applicable à Diesen ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : document d’urbanisme. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.