Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FRANCOISE COMTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Digne-les-Bains (04000)

FRANCOISE COMTE

Architecture à Digne-les-Bains (04000) · créée en 2000 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCOISE COMTE · SIRET 43389539800017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2000
  • Établissement secondaire

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Digne-les-Bains

Implantation
Digne-les-Bains (04000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/10/2000
SIRET
433 895 398 00017
SIREN
433 895 398
Responsable
FRANCOISE COMTE (entrepreneur individuel)
Adresse
Digne-les-Bains (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

FRANCOISE COMTE est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Digne-les-Bains, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Digne-les-Bains, document applicable : document d’urbanisme. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Comment corriger une information sur FRANCOISE COMTE ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Où retrouver la fiche officielle de FRANCOISE COMTE ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément FRANCOISE COMTE. Le devis est gratuit, sans engagement.