Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. AU FIL DE L'OZ n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Dosches (10220)

AU FIL DE L'OZ

Architecture à Dosches (10220) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Jean-Louis BASSI (Gérant) · SIRET 45330101200036

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2004
  • Siège

SIRET, activité et création : AU FIL DE L'OZ à Dosches

Implantation
Dosches (10220)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/05/2004
SIRET
453 301 012 00036
SIREN
453 301 012
Responsable
Jean-Louis BASSI (Gérant)
Adresse
16 RUE DU GRAND CERNAY 10220 DOSCHES

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

AU FIL DE L'OZ est inscrit au répertoire Sirene depuis 2004, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Dosches (10220) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Pour un projet à Dosches, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 2 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Les données affichées sur AU FIL DE L'OZ sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Comment vérifier le titre d’architecte de AU FIL DE L'OZ ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quel délai après le dépôt du dossier à Dosches ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).