Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN-MICHEL CATUSSE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Entraygues-sur-Truyère (12140)

JEAN-MICHEL CATUSSE

Architecture à Entraygues-sur-Truyère (12140) · créée en 1978 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-MICHEL CATUSSE · SIRET 31445494300023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1978
  • Siège

SIRET, activité et création : JEAN-MICHEL CATUSSE à Entraygues-sur-Truyère

Implantation
Entraygues-sur-Truyère (12140)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1978
SIRET
314 454 943 00023
SIREN
314 454 943
Responsable
JEAN-MICHEL CATUSSE (entrepreneur individuel)
Adresse
Entraygues-sur-Truyère (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

JEAN-MICHEL CATUSSE est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Entraygues-sur-Truyère, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Ce que fait un architecte pour un permis à Entraygues-sur-Truyère

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Entraygues-sur-Truyère, document applicable : carte communale. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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JEAN-MICHEL CATUSSE (12140) : questions fréquentes

Où lire le règlement applicable à Entraygues-sur-Truyère ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : carte communale. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Comment corriger une information sur JEAN-MICHEL CATUSSE ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Comment comparer JEAN-MICHEL CATUSSE avec d’autres cabinets ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.