Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BELLIER-SESBOUE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Ermont (95120)

BELLIER-SESBOUE

Architecture à Ermont (95120) · créée en 1979 · Société · SIRET 31631373300024

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1979
  • Siège

Données d’entreprise de BELLIER-SESBOUE (Ermont)

Implantation
Ermont (95120)
Forme sociale
Société
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1979
SIRET
316 313 733 00024
SIREN
316 313 733
Adresse
320 BOULEVARD DE CERNAY 95120 ERMONT

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

BELLIER-SESBOUE est une personne morale de forme « Société », installée à Ermont d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Ermont appartient à l’intercommunalité CA Val Parisis. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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BELLIER-SESBOUE (95120) : questions fréquentes

BELLIER-SESBOUE a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; BELLIER-SESBOUE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément BELLIER-SESBOUE. Le devis est gratuit, sans engagement.

L’inscription de BELLIER-SESBOUE à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.