Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ROMAIN BERNARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Erquinghem-Lys (59193)

ROMAIN BERNARD

Architecture à Erquinghem-Lys (59193) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ROMAIN BERNARD · SIRET 83303373100039

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2017
  • Siège

Fiche officielle de ROMAIN BERNARD (59193)

Implantation
Erquinghem-Lys (59193)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/11/2017
SIRET
833 033 731 00039
SIREN
833 033 731
Responsable
ROMAIN BERNARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Erquinghem-Lys (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Erquinghem-Lys, ROMAIN BERNARD est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

À Erquinghem-Lys, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à ROMAIN BERNARD ou à un autre concepteur devra respecter.

Comparer avant de confier votre dossier à Erquinghem-Lys

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Questions avant de confier votre dossier à Erquinghem-Lys

Quel délai après le dépôt du dossier à Erquinghem-Lys ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Erquinghem-Lys ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Les données affichées sur ROMAIN BERNARD sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.