Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCAL BRUNEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Failly (57640)

PASCAL BRUNEL

Architecture à Failly (57640) · créée en 1981 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL BRUNEL · SIRET 32344302800051

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1981
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Failly

Implantation
Failly (57640)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
19/11/1981
SIRET
323 443 028 00051
SIREN
323 443 028
Responsable
PASCAL BRUNEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Failly (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Failly, PASCAL BRUNEL est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Quel dossier peut monter un architecte ?

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Aucun logement n’a été autorisé à Failly sur les douze derniers mois connus de Sit@del2. Un projet reste possible : seuls le zonage et le règlement décident de la réponse.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Failly

PASCAL BRUNEL a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec PASCAL BRUNEL. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Où retrouver la fiche officielle de PASCAL BRUNEL ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.