MARION PERRET-BLOIS
Fontenay-sous-Bois (94120)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. A CIEL OUVERT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Fontenay-sous-Bois (94120) · créée en 1992 · SAS · dirigeant : BENOIT GARNERO (Président de SAS) · SIRET 38878808500016
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, A CIEL OUVERT figure au répertoire Sirene dans la commune de Fontenay-sous-Bois, dans le Val-de-Marne. Sa forme juridique est « SAS ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.
Le document d’urbanisme de Fontenay-sous-Bois n’apparaît pas dans les données du Géoportail de l’urbanisme consultées. Le service urbanisme de la mairie l’indique, avec la zone de votre parcelle, avant tout dessin.
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus