ATELIER AP
Fontiers-Cabardès (11390)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. TIMOTHY HARRIS ARCHITECTE FRANCE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Fontiers-Cabardès (11390) · créée en 2024 · SARL · dirigeant : Timothy HARRIS (Gérant) · SIRET 93976294400014
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Personne morale recensée à Fontiers-Cabardès (11390), TIMOTHY HARRIS ARCHITECTE FRANCE relève de la forme juridique « SARL ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 939762944. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Pour un projet à Fontiers-Cabardès, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 4 logement(s) autorisé(s) en douze mois.
Fontiers-Cabardès (11390)
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec TIMOTHY HARRIS ARCHITECTE FRANCE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
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