Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. THOMAS MOUGENOT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Forcalquier (04300)

THOMAS MOUGENOT

Architecture à Forcalquier (04300) · créée en 2010 · Entrepreneur individuel · dirigeant : THOMAS MOUGENOT · SIRET 51886821100054

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2010
  • Siège

Données d’entreprise de THOMAS MOUGENOT (Forcalquier)

Implantation
Forcalquier (04300)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
06/01/2010
SIRET
518 868 211 00054
SIREN
518 868 211
Responsable
THOMAS MOUGENOT (entrepreneur individuel)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
Forcalquier (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Forcalquier (04300), THOMAS MOUGENOT est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

À Forcalquier, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à THOMAS MOUGENOT ou à un autre concepteur devra respecter.

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Depuis quand THOMAS MOUGENOT existe-t-il ?

D’après Sirene, THOMAS MOUGENOT a été créé en 2010. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Comment vérifier le titre d’architecte de THOMAS MOUGENOT ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

THOMAS MOUGENOT peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.