Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. VASSELET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Frampas (52220)

VASSELET

Architecture à Frampas (52220) · créée en 2006 · SARL · dirigeant : Claude VASSELET (Gérant) · SIRET 49282552600022

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2006
  • Siège

Données d’entreprise de VASSELET (Frampas)

Implantation
Frampas (52220)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
09/11/2006
SIRET
492 825 526 00022
SIREN
492 825 526
Responsable
Claude VASSELET (Gérant)
Adresse
LA CONTANCE 52220 FRAMPAS

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

VASSELET est une personne morale de forme « SARL », installée à Frampas d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Confier son dossier à un architecte à Frampas

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Frampas compte 154 habitants. Le dépôt se fait en mairie ; la téléprocédure n’y est obligatoire qu’au-delà de 3 500 habitants (Légifrance).

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Questions fréquentes sur ce architecte à Frampas

Quelle est l’ancienneté de VASSELET ?

D’après Sirene, VASSELET a été créé en 2006. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Frampas ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Quel délai après le dépôt du dossier à Frampas ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).