ALCIDE GRAZIANI
Fréjus (83370)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DUMITRU OLTEANU n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Fréjus (83600) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DUMITRU OLTEANU · SIRET 92265347200014
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Fréjus, DUMITRU OLTEANU est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Fréjus compte 30 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).
Fréjus (83370)
Fréjus (83600)
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Fréjus (83600)
Fréjus (83600)
Fréjus (83600)
Fréjus (83600)
Fréjus (83600)
Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec DUMITRU OLTEANU. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
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