Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HERVE MASSEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Fréjus (83600)

HERVE MASSEL

Architecture à Fréjus (83600) · créée en 1997 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HERVE MASSEL · SIRET 41187489400057

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1997
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Fréjus

Implantation
Fréjus (83600)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
09/04/1997
SIRET
411 874 894 00057
SIREN
411 874 894
Responsable
HERVE MASSEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Fréjus (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, HERVE MASSEL figure au répertoire Sirene dans la commune de Fréjus, dans le Var. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Confier son dossier à un architecte à Fréjus

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

421 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Fréjus, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Fiche de HERVE MASSEL, Fréjus : vos questions

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément HERVE MASSEL. Le devis est gratuit, sans engagement.

Quel délai après le dépôt du dossier à Fréjus ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Faut-il consulter d’autres concepteurs que HERVE MASSEL ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.