STEPHANIE BORDONE
Frouzins (31270)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ORMEA ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Frouzins (31270) · créée en 2022 · SARL · dirigeant : Melanie ROUZIES (Gérant) · SIRET 92222965300022
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Frouzins, ORMEA ARCHITECTURE est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Frouzins appartient à l’intercommunalité CA Le Muretain Agglo. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Frouzins (31270)
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément ORMEA ARCHITECTURE. Le devis est gratuit, sans engagement.
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ORMEA ARCHITECTURE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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