Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DANIEL BESSETTES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Graulhet (81300)

DANIEL BESSETTES

Architecture à Graulhet (81300) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DANIEL BESSETTES · SIRET 34338821100041

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1988
  • Siège

Données d’entreprise de DANIEL BESSETTES (Graulhet)

Implantation
Graulhet (81300)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
03/02/1988
SIRET
343 388 211 00041
SIREN
343 388 211
Responsable
DANIEL BESSETTES (entrepreneur individuel)
Adresse
Graulhet (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Graulhet, DANIEL BESSETTES apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

36 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Graulhet, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

Cabinets les plus proches de Graulhet

Architecte

BAM

Lautrec · 12 km

Déclaration ou permis : les dossiers types

Chercher un concepteur autour de Graulhet

Dossier de permis de construire dans le Tarn

Vérifier un cabinet à Graulhet : réponses

Comment vérifier le titre d’architecte de DANIEL BESSETTES ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Où retrouver la fiche officielle de DANIEL BESSETTES ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Quel dossier confier à un architecte ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).