Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CHRISTIAN CAMUSET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Grosrouvre (78490)

CHRISTIAN CAMUSET

Architecture à Grosrouvre (78490) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CHRISTIAN CAMUSET · SIRET 30990201300031

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2011
  • Siège

Architecte à Grosrouvre : la fiche de l’établissement

Implantation
Grosrouvre (78490)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1900
SIRET
309 902 013 00031
SIREN
309 902 013
Responsable
CHRISTIAN CAMUSET (entrepreneur individuel)
Adresse
Grosrouvre (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

CHRISTIAN CAMUSET est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Grosrouvre, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Pour un projet à Grosrouvre, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 3 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Grosrouvre

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Grosrouvre ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Depuis quand CHRISTIAN CAMUSET existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2011, soit environ 15 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Ce site est-il celui de CHRISTIAN CAMUSET ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec CHRISTIAN CAMUSET. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.