CIA ARCHITECTURE
Grosseto-Prugna (20128)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. RAMON NOUET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Grosseto-Prugna (20128) · date de création non communiquée · Entrepreneur individuel · dirigeant : RAMON NOUET · SIRET 78301744500017
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, RAMON NOUET figure au répertoire Sirene dans la commune de Grosseto-Prugna, en Corse-du-Sud. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Pour un projet à Grosseto-Prugna, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 36 logement(s) autorisé(s) en douze mois.
Grosseto-Prugna (20128)
Grosseto-Prugna (20166)
Grosseto-Prugna (20128)
Grosseto-Prugna (20166)
Grosseto-Prugna (20128)
Grosseto-Prugna (20166)
Grosseto-Prugna (20128)
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Saisissez le SIREN 783017445 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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