Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. YVES FERRASSE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Gruissan (11430)

YVES FERRASSE

Architecture à Gruissan (11430) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YVES FERRASSE · SIRET 34422727700060

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1988
  • Siège

Identité de l’établissement à Gruissan

Implantation
Gruissan (11430)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/03/1988
SIRET
344 227 277 00060
SIREN
344 227 277
Responsable
YVES FERRASSE (entrepreneur individuel)
Adresse
Gruissan (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

YVES FERRASSE est inscrit au répertoire Sirene depuis 1988, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Gruissan (11430) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

20 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Gruissan, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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YVES FERRASSE (11430) : questions fréquentes

L’inscription de YVES FERRASSE à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

YVES FERRASSE peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Depuis quand YVES FERRASSE existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 1988, soit environ 38 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.