A.T.C. 29
Guipavas (29490)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHEL MARSAULT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Guipavas (29490) · créée en 2009 · SAS · dirigeant : Michel MARSAULT (Président de SAS) · SIRET 51449525800014
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
MICHEL MARSAULT est un établissement recensé à Guipavas (29490) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Guipavas compte 2 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).
Guipavas (29490)
Guipavas (29490)
Guipavas (29490)
Guipavas (29490)
Guipavas (29490)
Guipavas (29490)
La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément MICHEL MARSAULT. Le devis est gratuit, sans engagement.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec MICHEL MARSAULT. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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