CHRISTOPHE LOUCHART
Hazebrouck (59190)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHAEL MERK ARCHITECTE DU PATRIMOINE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Hazebrouck (59190) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHAEL MERK · SIRET 91144364600011
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Entreprise individuelle installée à Hazebrouck (59190), MICHAEL MERK ARCHITECTE DU PATRIMOINE est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Hazebrouck, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Hazebrouck (59190)
Hazebrouck (59190)
Hazebrouck (59190)
Hazebrouck (59190)
Hazebrouck (59190)
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec MICHAEL MERK ARCHITECTE DU PATRIMOINE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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